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Panique sur le Ripple après la plainte de la SEC

Ripple

December 28, 2020 | 

2181 Views | 

Nicolas Leroy | 

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Ripple (XRP) a chuté de 41% au cours des trois jours qui ont suivi l’annonce des poursuites engagées par la SEC contre Ripple Labs. L’autorité de régulation de marchés aux Etats-Unis lui reproche l’émission et la vente de valeurs mobilières sans licence, à savoir le jeton XRP. Selon elle, le Ripple ne serait donc pas une monnaie, mais un titre négociable. Lancé en 2013 comme une cryptomonnaie, le Ripple est, en effet, ici considéré par la SEC comme un actif financier, au même titre que les actions, et aurait donc du être soumises, comme les autres actifs entrant dans cette catégorie, à une autorisation de négociation qui aurait du être faites dès son lancement. Le litige porterait sur 1.3 milliard de dollars.

D'après les accusations de la Sec, Ripple aurait violé les lois fédérales sur les valeurs mobilières en n'inscrivant pas le XRP en tant que titre. Il aurait du être soumis au dépôt de documents d’information conséquents, donnant aux investisseurs un contexte plus complet, a déclaré la SEC.

Ripple: un actif financier et non une monnaie ?

Alors que l'industrie de la cryptographie a explosé au cours de la dernière décennie, la SEC et d'autres autorités de régulation des marchés ont lutté pour les classer et les réglementer. La voie choisie par la SEC, celle de considérer les devises virtuelles comme des actifs financiers, est également celle que souhaitent suivre les autorités européennes. Cela permet de mieux surveiller les ICO en les soumettant à l’obligation de document d’information et à une autorisation délivrée à la condition de remplir certaines exigences.

La SEC entend aujourd’hui continuer de reprendre la main sur un secteur et compte bien le faire entrer sous tous ses aspects dans le cadre de sa juridiction. Tout l’enjeu du litige se résout donc un problème d’appellation : le Ripple est-il une valeur mobilière, comme le considère la SEC ou bien une devise numérique ? La réponse apportée à la question ne sera pas sans conséquence sur l’avenir du Ripple.

Panique chez les détenteurs de cryptomonnaies

Si elle est menée à bien, cette action pourrait aboutir à une amende record. C’est le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse qui a lui-même révélé l’imminence des poursuites au cours d’un entretien avec le mensuel Fortune. Comment Ripple va-t-il réagir à cette attaque ? Cette question, tout le monde se la pose. En particulier sa communauté qui accuse aujourd’hui un coup très dure.

Sur les exchanges, les investisseurs semblent avoir cédé à la panique au point que certains d’entre eux ont du interrompre la cotation du XRP. Au cours des trois jours qui ont suivi l’annonce des poursuites, le Ripple a entamé sa descente aux enfers, perdant jusqu’à 41% de sa valeur sur certains exchanges, dont Binance. Les gains du mois derniers qui avaient porté la devise numérique à des sommets ont été anéantis.

Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, a déclaré qu'il se battra de toutes ses forces et qu’avec Chris Larsen, le co-fondateur de la société, ils feront tout pour réfuter ces accusations. Il a par ailleurs indiqué qu’il avait la possibilité de régler ce différend par un accord amiable, mais qu’il refusait d’emprunter cette voie. Par conséquent, la décision finale des tribunaux américains sera nécessaire pour conclure officiellement si le XRP est ou non un actif financier, une valeur mobilière, au même titre qu’une action. En attendant, le temps va paraître très long pour les investisseurs.

Des accusations précises

La plainte officielle déposée par la SEC fait état d’accords conclu par Ripple avec au moins 10 plateformes de négociation d'actifs numériques, ainsi qu’il est précisé dans le document. « En 2017 et 2018, Ripple a également conclu des accords avec au moins dix plateformes de négociation d'actifs numériques - dont aucune n'était enregistrée auprès de la SEC à quelque titre que ce soit, et dont au moins deux ont des établissements principaux aux États-Unis - prévoyant les incitations à la cotation et à la négociation en ce qui concerne le XRP. Ripple a payé à ces plateformes des frais, généralement en XRP, pour permettre l'achat et la vente de XRP sur leurs systèmes et parfois des incitations à atteindre certains volumes ». 

« Pour être clair, tout cela est basé sur leur affirmation illogique que le XRP est, selon eux, en quelque sorte l'équivalent fonctionnel d'une action », a écrit Garlinghouse sur le blog de la société Ripple.

Une plainte infondée selon Ripple 

Ripple avait commencé sa campagne contre la plainte de la SEC avant même qu'elle ne soit déposée, multipliant les piques sur Twitter à ce sujet. Mardi, deux des avocats de Ripple ont déclaré que le procès de la SEC était sans fondement. Michael Kellogg, de Kellogg, Hansen, Todd, Figel & Frederick, a déclaré dans un communiqué : « Cette plainte est erronée sur le plan juridique. D'autres branches importantes du gouvernement américain, y compris le département de la justice et le FinCen du département du Trésor, ont déjà déterminé que le XRP est une monnaie. Les transactions sur le XRP ne relèvent donc pas du champ d'application des lois fédérales sur les valeurs mobilières. Ce n'est pas la première fois que la SEC tente d'aller au-delà de son pouvoir légal. Les tribunaux l'ont déjà corrigé auparavant et le feront à nouveau ». Et de poursuivre : « la SEC a complètement tort sur les faits et la loi et nous sommes convaincus que nous finirons par l'emporter devant un enquêteur neutre. XRP, la troisième plus grande monnaie virtuelle avec des milliards de dollars d'échanges chaque jour, est une monnaie comme la SEC a estimé Bitcoin et Ether, et n'est pas un contrat d'investissement. »

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